INFORMATIONS LÉGALES

Le site www.archill-concept.com est exploité et géré par Pauline LAVOCAT.
Auto-entreprise, Profession libérale 
N° SIRET : 792 246 472 00049
Siège social : 39 La Voie Neuve, 91780 Châlo-Saint-Mars
Téléphone : 06 49 27 70 09
Mail : pauline.l@archill-concept.com

​

​PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'auto-entreprise ARCHI'LL Concept à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit l'auto-entreprise ARCHI'LL Concept . Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. ARCHI'LL Concept  est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante :

www.archill-concept.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable d’ARCHI'LL Concept. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez contacter par email : pauline.l@archill-concept.com.

​

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Lorsque vous visitez le site web www.archill-concept.com pour la première fois, une fenêtre contextuelle avec une explication sur les cookies. apparaîtra en bas de page. Vous pouvez refuser l’utilisation des cookies via votre navigateur, mais veuillez noter que le site web pourrait ne plus fonctionner correctement.